FREE DOC

BROCELIANDE Productions (SARL)

Présentation de la marque FREE DOC

Déposée le 2 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « FREE DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCELIANDE Productions domicilié(e) 2, Promenade Godet, 85105 LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean WILLETTE, son gérant - France.

La marque FREE DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE DOC est expirée depuis le 2 mars 1999.

BROCELIANDE Productions a également déposé les autres marques suivantes : EUROPAIE , MACLISTE , SOPHIA , NORMA TDS , EUROCOMPTA , ARMAIL